Informations légales

Mentions légales & conditions générales.

Cette page constitue une trame claire. Les mentions signalées doivent être complétées avec les informations officielles avant la mise en ligne publique.

01

Éditeur du site

Bella Ciao Animation. Nom légal, statut juridique, adresse du siège, numéro SIRET, téléphone et adresse e-mail : informations à compléter avant publication.

02

Hébergement

Site créé et hébergé avec Lovable. Les informations complètes de l’hébergeur seront précisées avant publication.

03

Propriété intellectuelle

Les contenus, textes, éléments graphiques et le logo présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

04

Données personnelles

Les informations envoyées via le formulaire sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes de contact et établir un devis. Elles ne sont pas cédées à des tiers. Les coordonnées permettant d’exercer vos droits seront ajoutées avant publication.

05

Prestations et devis

Les prestations d’animation et de chant font l’objet d’un devis personnalisé. La réservation devient définitive selon les conditions précisées dans le devis accepté.

06

Tarifs et paiement

Les tarifs sont communiqués sur devis en fonction de la date, du lieu, de la durée et des besoins techniques. Les modalités d’acompte, de règlement et les éventuels frais de déplacement sont précisés sur chaque devis.

07

Annulation et responsabilité

Les conditions d’annulation, de report, de force majeure et de responsabilité seront définies dans les conditions générales définitives et reprises sur les devis.

08

Droit applicable

Le droit français s’applique. Les informations relatives à la médiation de la consommation et au tribunal compétent doivent être complétées selon le statut juridique de l’activité.